Mairie de grilly

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Les comptes rendus des Conseils municipaux


Traditionnellement, le Conseil municipal se réunit le premier lundi de chaque mois pour délibérer sur les affaires courantes de la Commune.
À l’issue de ces séances, un compte rendu est publié dans les 8 jours, récapitulant les principaux points présentés au vote des élus.
À la différence des comptes rendus des Conseils municipaux qui seront régulièrement mis en ligne, la population pourra consulter à la Mairie, si elle le souhaite et dès lors qu’il nous seront transmis, les comptes rendus des Conseils communautaires de la C.C.P.G. (Communauté de Communes du Pays de Gex). Il est toujours possible de consulter les différents rapports de la C.C.P.G. sur son site à l’adresse suivante, onglet "Institution", rubrique "Documentation".

Compte-rendu du Conseil municipal du 10 mai 2017

Compte-rendu du Conseil municipal du 20 mars 2017

Compte-rendu du Conseil municipal du 6 février 2017

Compte-rendu du Conseil municipal du 5 décembre 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 26 octobre 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 26 septembre 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 août 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 4 juillet 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 6 juin 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 11 avril 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er février 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 19 octobre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 7 septembre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 20 juillet 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 8 juin 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 avril 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 16 mars 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 2 février 2015

Archives

Comptes-rendus du Conseil municipal - Archives

Compte-rendu du 03/06/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 03/06/2013

Compte-rendu du 06/05/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 06/05/2013

Compte-rendu du 08/04/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 08/04/2013

Compte-rendu du 04/03/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 04/03/2013

Compte-rendu du 04/02/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 04/02/2013

Compte-rendu du 14/01/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 14/01/2013

Compte-rendu du 03/12/2012

Compte-rendu du Conseil municipal du 03/12/2012

Compte-rendu du 05/11/2012

Compte-rendu du Conseil municipal du 05/11/2012

Compte-rendu du 08/10/2012

Compte-rendu du Conseil municipal du 08/10/2012

Compte-rendu du 10/09/2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10/09/2012

Compte rendu du 02/07/2012

Compte rendu du Conseil municipal du 02/07/2012

Compte rendu du 04/06/2012

Compte-rendu du Conseil municipal du 04/06/2012

Compte rendu du 07/05/2012

Compte-rendu du Conseil municipal du 07/05/2012

Compte rendu du 02/04/2012

Compte rendu du Conseil municipal du 02/04/2012

Compte rendu du 21/03/2012

Compte rendu du Conseil municipal du 21/03/2012

Compte rendu du 05/03/2012

Compte rendu du Conseil municipal du 05/03/2012

Compte rendu du 06/02/2012

Compte rendu du Conseil municipal du 06/02/2012

Compte rendu du 05/12/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 05/12/2011

Compte rendu du 07/11/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 07/11/2011

Compte rendu du 03/10/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 03/10/2011

Compte rendu du 05/09/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 05/09/2011

Compte rendu du 04/07/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 04/07/2011

Compte rendu du 06/06/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 06/06/2011

Compte rendu du 09/05/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 09/05/2011

Compte rendu du 11/04/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 11/04/2011

Compte rendu du 07/03/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 07/03/2011

Compte rendu du 07/02/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 07/02/2011

Compte rendu du 11/01/2011

Compte rendu du Conseil municipal du 11/01/2011

Compte rendu du 06/12/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 06/12/2010

Compte rendu du 08/11/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 08/11/2010

Compte rendu du 04/10/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 04/10/2010

Compte rendu du 06/09/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 06/09/2010

Compte rendu du 04/08/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 04/08/2010

Compte rendu du 05/07/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 05/07/2010

Compte rendu du 07/06/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 07/06/2010

Compte rendu du 03/05/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 03/05/2010

Compte rendu du 29/03/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 29/03/2010

Compte rendu du 15/03/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 15/03/2010

Compte rendu du 01/02/2010

Compte rendu du Conseil municipal du 01/02/2010

Compte rendu du 07/12/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 07/12/2009

Compte rendu du 02/11/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 02/11/2009

Compte rendu du 05/10/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 05/10/2009

Compte rendu du 14/09/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 14/09/2009

Compte rendu du 20/07/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 20/07/2009

Compte rendu du 29/06/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 29/06/2009

Compte rendu du 15/06/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 15/06/2009

Compte rendu du 04/05/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 04/05/2009

Compte rendu du 06/04/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 06/04/2009

Compte rendu du 02/03/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 02/03/2009

Compte rendu du 02/02/2009

Compte rendu du Conseil municipal du 02/02/2009

Compte rendu du 01/12/2008

Compte rendu du Conseil municipal du 01/12/2008

Compte rendu du 03/11/2008

Compte rendu du Conseil municipal du 03/11/2008

Compte rendu du 06/10/2008

Compte rendu du Conseil municipal du 06/10/2008

Compte rendu du 01/09/2008

Compte rendu du Conseil municipal du 01/09/2008

Compte rendu du 07/07/2008

Compte rendu du Conseil municipal du 07/07/2008

Documents joints

Document, PDF, 2.6 Mo
CRCM 2015-12-14, PDF, 2.4 Mo
Document, PDF, 2.1 Mo
Document, PDF, 2.6 Mo
Document, PDF, 2.1 Mo
Document, PDF, 1.6 Mo
Document, PDF, 997.6 ko
Document, PDF, 3 Mo
Document, PDF, 1.9 Mo
Document, PDF, 1.8 Mo
Document, PDF, 2.3 Mo