Compte rendu du 01/12/2008

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 01/12/2008, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 03 novembre2008
  • Délibération nº1 : Dissolution du Syndicat intercommunal du Pays de Gex ;
  • Délibération nº2 : Transfert de la compétence relais assistance maternelle à la Communauté de Communes du Pays de Gex ;
  • Délibération nº3 : Instauration de la journée de solidarité ;
  • Délibération nº4 : Taux de promotion pour les avancements de grade ;
  • Délibération nº5 : Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Divonne ;
  • Délibération nº6 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Jeanne d’Arc de Gex ;
  • Délibération nº7 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte-Marie de Chevry.
  • Questions diverses :
    • 1. Synthèse des finances au 2nd semestre 2008 ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 01/12/2008, PDF, 2.2 Mo

Compte-rendu du Conseil municipal du 01/12/2008