Compte rendu du 05/09/2011

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 05/09/2011, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 04 juillet 2011
  • Délibération nº1 : Convention avec le Conseil général de l’Ain relative aux aménagements de sécurité sur la RD 15 ;
  • Délibération nº2 : Subvention aux associations ;
  • Délibération nº3 : Travaux de voirie au niveau du croisement entre la RD15 et de la route de Tutegny ;
  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 05/09/2011, PDF, 1.3 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 05/09/2011