Compte rendu du 05/10/2009

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 05/10/2009, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 14 septembre 2009
  • Délibération nº1 : Désignation du correspondant défense de la Commune de Grilly ;
  • Délibération nº2 : Recensement 2010 – Désignation d’un coordonnateur et création d’emplois d’agents recenseurs ;
  • Délibération nº3 : Rénovation de la grange municipale – Lot n°1 – Avenant n°1 ;
  • Délibération nº4 : Maîtrise d’énergie – Partenariat avec le SIEA pour maîtriser les consommations d’électricité du réseau public et des bâtiments communaux ;
  • Délibération nº5 : Mise à disposition de la police municipale de Divonne et interventions sur le territoire de Grilly .
  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 05/10/2009, PDF, 1.9 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 05/10/2009