Compte rendu du 06/02/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 06/02/2012, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 05 décembre 2011
  • Délibération nº1 : Tarifs du cimetière communal – rectificatif à la délibération 2011-48 du 05/12/2011 ;
  • Délibération nº2 : Acquisition des parcelles AS 113 et AS 114.
  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 06/02/2012, PDF, 1.4 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 06/02/2012