Compte rendu du 06/10/2008

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 06/10/2008, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 1er septembre 2008
  • Délibération nº 1 : Décision modificative nº 2 – Budget principal ;
  • Délibération nº 2 : Finalisation de la vente de la parcelle de la zone artisanale avec la « SCI Daniel Michelin France » ;
  • Délibération nº 3 : Convention avec le Conseil général - Subvention au titre des amendes de police pour les travaux d’aménagement de sécurité sur la RD15 ;
  • Délibération nº 4 : Avenant au bail de location avec Orange ;
  • Délibération nº 5 : Projet de rénovation de la grange communale – Autorisation donnée au Maire de déposer des demandes d’urbanisme.
  • Questions diverses :
    • 1. Demande de mise à disposition gratuite de la salle des fêtes ;
    • 2. Bornes d’information touristique ;
    • 3. Autres informations diverses ;
    • 4. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

Compte rendu du 06/10/2008, PDF, 1.6 Mo

Compte rendu du 06/10/2008