- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 03 mai 2010
- Délibération nº1 : Modification du périmètre de protection ABF ;
- Délibération nº2 : Sélection d’une entreprise pour la création du parking de la Mairie et la réalisation d’aménagement entre la RD15 et le chemin d’accès à la Mairie ;
- Délibération nº3 : Sélection d’un cabinet d’étude d’accessibilité de la voirie, des espaces publics et des établissements recevant du public ;
- Délibération nº4 : Demande d’admission en non-valeur de taxes d’urbanisme ;
- Délibération nº5 : Rénovation de la grange communale – Lot n°6 - avenant n°2 ;
- Délibération nº6 : Frais de déplacement des personnels territoriaux ;
- Délibération nº7 : Modification des statuts du SIEA.
- Questions diverses :
- 1. Informations diverses ;
- 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.
CRCM 07/06/2010