Compte rendu du 07/12/2009

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 07/12/2009, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 02 novembre 2009
  • Délibération nº1 : Rénovation de la grange municipale – Lot n°2 – Avenant n°1 ;
  • Délibération nº2 : Avenant au marché relatif au chantier de voirie de la zone artisanale ;
  • Délibération nº3 : Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Divonne ;
  • Délibération nº4 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école Jeanne d’Arc ;
  • Délibération nº5 : Signature du contrat de prêt PLS avec le Crédit Agricole ;
  • Délibération nº6 : Décision modificative n°1 – Budget de la zone artisanale ;
  • Délibération nº7 : Décision modificative n°1 – Budget principal.
  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 07/12/2009, PDF, 10.3 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 07/12/2009