Compte-rendu du 08/10/2012

Compte-rendu du Conseil municipal du 08/10/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 10/09/2012]]
  • Délibération n°1 : Cession de terrain au profit de la commune
  • Délibération n°2 : CCPG - Modification des statuts
  • Délibération n°3 : Salles communales - Location et Tarifs
  • Questions diverses
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Dates des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM du 08/10/2012, PDF, 1.9 Mo

Compte-rendu du Conseil municipal du 08/10/2012